Rdv Mairie

Voilà je découvre l'utilisation du Forum, j'en mets un peu partout, sms messages personnel.
Je n'ai pas vraiment la main.

Marie, Dany, Angie, Laurent et Laurent M.
Bonjour à vous tous.
Demain matin je vais rencontrer, à la mairie, un ou une des adjoints responsables de l'urbanisme de Passenans.
Par-delà les règlementations et obligations je souhaite aborder avec eux l'ensemble des questions relatives à la construction tant à titre personnel que collectivement.
Merci de me faire part de vos idées et demandes qui pourraient nourrir ce rendez-vous.
Belle journée un peu plus estivale.
Alain

Bonjour Alain,
Merci d’évoquer la question de l’alignement des faîtières des maisons avec les objectifs bioclimatiques.
Bonne réunion demain et merci pour ta démarche
Cordialement
Laurent

Bonjour à tous,

QUESTION: La bande des 15 mètres non constructible (végétalisé) sur les parcelles le long de la rue tranche vie, inclue t-elle une terrasse, abri de jardin, cabane, ou autre choses n'étant pas une maison à proprement parlé.

Rdv Mairie Passenans mardi 08 Août 2023 , Alain le 08/08/2023

Entretien avec la Mairie pour vérifier des informations contraires aux échanges précédents.  Marie      le 09/08/2023                                                 


Reçu par le Maire Monsieur Michel Trossat, Madame Cuvillier, et Monsieur Chébance, adjoints à l'urbanisme. Très sympathique prise de contact.
Points abordés et réponses :

Maisons Bio-climatiques
  - Mairie en accord pour choix de façades et baies vitrées tournées sud (sens faîtage est/ouest), casquette de toit descendante (protection solaire été), en respect des constructions bio-climatiques.
  - Rien n'empêche que les maisons soient exposées plein sud, sauf demande express, faite par Marie et Dany, les propriétaires, en vue du Permis d'aménager.
Question à revoir au sein du groupe ??!!... La charte du lotissement demande que les constructions soient bio-climatiques donc nous n'avons rien à dire sur l'orientation plein Sud des maisons sauf un devoir de conseil. Attention à la surchauffe.

- Ils demandent de rappeler aux propriétaires de prendre en considération la prochaine extension de la loi Zan (zéro artificialisation nette), qui pourrait plus tard, ne plus permettre la vente de terrains naturels. Tant que le permis d’aménager est valide il n’y a pas de problème. Le permis d'aménager est valide encore 1 ans 1/2 et nous avons des recours si besoin de prolonger.

Constructions, façades des maisons
- maisons ossature bois acceptées, mais l'image extérieure chalet de montagne non acceptée.
Confirmation fustes refusés pour cette même raison
Confirmation que si les façades, pignons, sont traités en bardage bois, ils seront :
     - 1/2 bois, 1/2 crépis/enduits
     - ou traitement de surface peinture
     - ou traitement plaques laquées
     - devrait être acceptée la protection des intempéries par bardage type bac-acier, ceci pouvant aussi être une alternative pour un mur mixte (bois/acier), (enduits/acier) Nos n'avons pas ces informations dans le PLU.
- zone constructible : maisons, garages, carports, extensions, terrasses
- zones non constructibles/jardins : abris de jardin autorisés, terrasses refusées

Zone des bâtiments protégés
Le château de St Lamain crée une zone de protection. Les parcelles du lotissement nord sont concernées. Les permis de construire pour ces parcelles seront soumis à l'approbation de l'architecte des bâtiment de France.
Le maire tient à préciser que pour la zone sud, s'il ne s'agit que d'une recommandation de l'ABF, il laissera libre-choix aux particuliers de suivre ou non cette recommandation.
Toitures : aucune dérogation de type bac-acier. Tuiles terre cuite rouges obligées.

Voirie, réseaux,  VRD
La mairie confirme la possible réalisation de ces travaux par tranches.

Bonjour Alain,

Un très grand merci pour toutes ces précisions!

Merci pour le compte rendu Alain. Tu précise que la construction type fuste ne passe pas, c'est bien ça ?

Bonjour, Merci pour toutes ces infos importantes qui répondent à certaines questions de base que nous nous posions, en particulier bonne nouvelle pour le choix de façades et baies vitrées tournées sud (sens faîtage est/ouest) + casquette de toit descendante, même si cela reste à re-confirmer ?
Pour les zones non constructibles/jardins : abris de jardin autorisés, terrasses refusées : est-ce qu'il est confirmé que la limite constructible se situe à 15 mètres de la bordure des parcelle côté route?